Mentions légales

Francéclat est le Comité Professionnel de Développement de l’Horlogerie, de la Bijouterie, de la Joaillerie, de l’Orfèvrerie et des Arts de la Table qui regroupe l’ensemble des professionnels de ces secteurs. Le site www.franceclat-international.com est édité par Francéclat qui réunit une sélection de marques françaises d'horlogerie, de bijouterie-joaillerie, et d’arts de la table désireuses de se développer à l’international. Il vise à illustrer la diversité de l'offre française de ces 3 secteurs auprès des professionnels internationaux.

Informations légales et RGPD

Le présent site est édité par Francéclat, dont le siège social est situé 22 avenue Franklin Roosevelt – 75008 Paris – France, Comité Professionnel de Développement Economique enregistré sous le N° de SIREN 775 571 268.

L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes : Le site est la propriété exclusive de Francéclat, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi française 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application relatifs à “l’informatique, aux fichiers et aux libertés” les différents droits conférés peuvent être exercés sur simple demande directement par courrier auprès de Francéclat – 22, avenue Franklin Roosevelt – 75008 Paris.
Nous nous engageons à ne pas vendre ou à ne pas communiquer à des tiers les adresses emails de nos internautes sans leur accord préalable. Francéclat se réserve le droit, aux bonnes fins d’utilisation de son site, de placer des “cookies ” sur votre ordinateur et d’y accéder. Un cookie est un petit fichier, souvent anonyme, contenant des données, notamment un identifiant unique, transmis par le serveur d’un site web à votre navigateur et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Nous nous engageons à respecter la règlementation en vigueur à savoir la RGPD concernant la protection des données personnelles. 

Propriété intellectuelle

Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de la société éditrice du site, soit font l’objet de droit d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis avec ses partenaires. Ces informations, documents ou éléments sont soumises aux lois protégeant le droit d’auteur dès lors qu’elles sont mises à la disposition du public sur ce site. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un seul usage strictement privé.

Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de La société éditrice du site.

Toute reproduction partielle ou totale à usage collectif des contenus présentés sur ce site est strictement interdite sans autorisation préalable de Francéclat. L'éditeur du site décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce site en tant que service. La décision d’activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site. Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site vous devez obtenir l’autorisation écrite et préalable de la société éditrice du site en vous adressant à Francéclat – 22, avenue Franklin Roosevelt – 75008 Paris.

Limitations de responsabilité

Francéclat décline toute responsabilité :

– pour toute imprécision, inexactitude ou omission liées aux informations publiées sur le site ;

– pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le site ;

– pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, résultant de l’usage de son site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’usage d’autres sites qui lui sont liés par des liens hypertextes.

Francéclat informe les visiteurs du site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne. Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent à l’utilisation du Site. Ce site respecte le droit d’auteur.